Conditions générales de vente

Conditions générales de vente

Article 1 — Objet
Les présentes conditions générales de vente (CGV) régissent les ventes conclues sur le site atelier-microcosmos.fr entre Atelier Microcosmos (Aurélie Hamon, SIRET 491 326 492 00049, Levée du Cher, 37000 Tours, France) et toute personne physique agissant en tant que consommateur. Toute commande vaut acceptation des CGV en vigueur au jour de la commande.

Article 2 — Produits
Les bijoux sont façonnés à la main, à la flamme, dans notre atelier en Touraine. Chaque pièce est artisanale : de légères variations de teinte, de forme ou de reflet par rapport aux photographies sont normales et font le caractère de la pièce. Les pièces uniques n'existent qu'en un seul exemplaire.

Article 3 — Prix
Les prix sont indiqués en euros, toutes taxes applicables comprises, hors frais de livraison. Les frais de livraison sont indiqués avant la validation de la commande. Le prix facturé est celui affiché lors de la validation de la commande.

Article 4 — Commande
La commande est ferme après validation du paiement. Un e-mail de confirmation récapitulant la commande est envoyé au client. Atelier Microcosmos peut refuser une commande en cas de litige antérieur ou de suspicion de fraude.

Article 5 — Paiement
Le paiement s'effectue en ligne, de manière sécurisée, par carte bancaire, Apple Pay, Google Pay ou PayPal selon les moyens proposés au moment de la commande. Les données bancaires ne sont jamais conservées par Atelier Microcosmos.

Article 6 — Livraison
Les commandes sont expédiées sous 48 h ouvrées après paiement, depuis Tours, dans une pochette en velours protégée par une enveloppe à bulles. Les délais de transport sont indicatifs. En cas de colis endommagé, le client le signale à info@atelier-microcosmos.fr dans les 48 h suivant la réception, photos à l'appui.

Article 7 — Droit de rétractation
Conformément à l'article L221-18 du Code de la consommation, le client dispose de 14 jours à compter de la réception pour se rétracter, sans avoir à se justifier, en écrivant à info@atelier-microcosmos.fr. Le bijou est retourné non porté, dans son état d'origine, dans les 14 jours suivant la demande, frais de retour à la charge du client. Le remboursement (prix et frais de livraison initiaux au tarif standard) intervient sous 14 jours après réception du retour, par le même moyen de paiement. Les créations réalisées sur mesure ou personnalisées à la demande du client sont exclues du droit de rétractation (article L221-28 du Code de la consommation).

Article 8 — Garanties légales
Le client bénéficie de la garantie légale de conformité (articles L217-3 et suivants du Code de la consommation) pendant 2 ans à compter de la livraison, et de la garantie des vices cachés (articles 1641 et suivants du Code civil).

Article 9 — Entretien
Le verre est une matière fragile : un bris consécutif à un choc ou à une chute n'est pas un défaut de conformité. Il est conseillé de retirer ses bijoux pour dormir, se baigner ou faire du sport, et de les ranger dans leur pochette.

Article 10 — Données personnelles
Voir la politique de confidentialité du site.

Article 11 — Médiation et litiges
En cas de litige, le client s'adresse d'abord à Atelier Microcosmos pour trouver une solution amiable. À défaut, il peut recourir gratuitement à un médiateur de la consommation, dont les coordonnées lui sont communiquées sur simple demande à info@atelier-microcosmos.fr, ou utiliser la plateforme européenne de règlement en ligne des litiges : ec.europa.eu/consumers/odr. Les présentes CGV sont soumises au droit français.

Conditions d'utilisation du site

L'accès et l'utilisation du site atelier-microcosmos.fr impliquent l'acceptation des présentes conditions. Le site est accessible gratuitement ; il peut être interrompu pour maintenance sans préavis. Les informations publiées sont fournies avec soin et corrigées dès qu'une erreur est signalée. Toute utilisation frauduleuse du site, tentative d'intrusion ou reproduction de ses contenus est interdite. Les liens vers des sites tiers n'engagent pas Atelier Microcosmos. Les présentes conditions sont soumises au droit français.